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Résultats 26 à 50 sur 231 au total
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Pertinence:46%Faire des travaux intérieurs
mettre en œuvre. Il est possible alors d’obtenir une ou des dérogations aux règles d’accessibilité seulement s’il existe une impossibilité technique, des contraintes liées à la conservation du patrimoine ou
02/07/2025 16:45 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:57%Archives municipales
correspondance est uniquement possible pour les actes non accessibles sur le portail. Elles seront seulement traitées par courriel ou par voie postale et non par téléphone. En ligne Le Portail Archives et
02/07/2025 16:45 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:77%Intoxications au monoxyde de carbone
électrogène. Il est incolore, inodore et non irritant, il ne prévient donc pas de son arrivée. Les seuls signaux d’alerte de l’intoxication sont l’apparition des symptômes. Selon la quantité de CO et la [...] gaz toxique, inodore et incolore qui peut être mortel : les premiers signes d’intoxication sont le seul moyen de détecter sa présence. Inhalé, il vient se fixer sur l’hémoglobine du sang pour prendre la
02/07/2025 16:45 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:62%Artothèque
an, une soirée pour choisir une œuvre Les dates sont annoncées sur sortir.pantin.fr Emprunt d’une seule œuvre à la fois La demande de prêt ne se fait que le temps de la soirée Durée du prêt 5 mois Emprunt
02/07/2025 16:45 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:44%Vote par procuration
, quelle que soit la commune de rattachement. ne pas avoir déjà plus de 2 procurations, dont une seule établie en France J'ai la possibilité de donner procuration soit : pour le 1 er tour ou pour le
02/07/2025 16:45 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:37%Taxes liées au permis de construire
taxe émise à partir du 1er décembre 2014), seule la surface utile de plancher qui dépasse la surface initiale est taxable. Attention : Cette taxe, due une seule fois, ne doit pas être confondue avec la taxe [...] non-opposition ou du procès verbal constatant l'achèvement des travaux. La RAP doit être payée en une seule échéance. Si le projet est abandonné, il est possible d'obtenir la décharge de la RAP en renonçant
02/07/2025 16:45 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:66%Taxes liées à l'occupation
l’année d’imposition. Toute modification intervenant à compter du 2 janvier est prise en compte seulement l’année suivante. A titre d’exemple, si le bien est vendu le 2 janvier, le propriétaire paie néanmoins [...] l’année d’imposition. Toute modification intervenant à compter du 2 janvier est prise en compte seulement l’année suivante. À titre d’exemple, si le bien est vendu le 2 janvier, le propriétaire paie néanmoins
02/07/2025 16:45 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:21%Inscription en maternelle
Seuls les enfants qui entrent en première année d'école maternelle ou dont les parents viennent d'emménager à Pantin sont concernés par la démarche d’inscription en maternelle. Se pré-inscire en ligne
02/07/2025 16:45 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:23%Inscription en élémentaire
Seuls les enfants dont les parents viennent d'emménager à Pantin sont concernés par la démarche d’inscription en élémentaire. Se pré-inscire en ligne en élémentaire Uniquement pour les familles ayant déjà
02/07/2025 16:45 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:82%Demande de passeport en urgence
pour des raisons professionnelles à condition d'être de nationalité française. La Préfecture est seule à décider de la délivrance de ce type de passeport en fonction de la situation : la délivrance en [...] le lien de la mission. (Condidtions d'examen des justificatifs strictes) Ce passeport est valide seulement 1 an. La démarche s’effectue auprès du pôle État civil, Élections et Funéraire sur rendez-vous après
02/07/2025 16:45 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:46%LUI : inscription crèche
Chaque demande peut faire l'objet d'un maximum de trois passages par enfant en commission, à raison d'un seul passage par année civile. Calendrier des commissions Date de naissance Période d'inscription Réponse
02/07/2025 16:45 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:48%Modes d'accueil individuel
choisie par la famille pour intervenir au domicile des parents. Il peut s’agir d’une garde simple : une seule famille, ou d’une garde partagée entre deux familles avec des besoins d’accueil et un projet éducatif
02/07/2025 16:45 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:79%Relais des parents : accompagnement parentalité
Pour ne pas rester seul face à ses inquiétudes et prendre le temps de chercher, avec un professionnel, des pistes pour être plus à l'aise dans son rôle de parent. Vous pouvez venir seul ou accompagné des
02/07/2025 16:45 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:20%Communiqué de presse
dans les plus brefs délais. 28 janvier 2022 / Crack à la Villette – Quatre Chemins : il n’y a qu’un seul responsable : le gouvernement ! Après quatre mois de rassemblements et de manifestations, Bertrand
02/07/2025 16:45 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:62%Vandalisme des bouches d'incendie
d'amis), témoignages des riverains auprès des forces de police. La sécurité n'est pas l'affaire des seules forces de sécurité mais celle de toutes et tous. Vidéo clip "La Bouche C La Vie" réalisé par Vincent
02/07/2025 16:45 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:82%Surveillance parcs et jardins
effets du tabagisme passif sur les enfants. Rappel : toute consommation d’alcool est illicite non seulement dans les aires de jeux mais dans tous les parcs et squares.
02/07/2025 16:45 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:44%Propreté des rues
maisons de quartier. Rappel : il est interdit de laisser son chien faire ses besoins sur le trottoir, seul le caniveau est autorisé. Dératisation Dans l'objectif d'éradiquer les rongeurs, la ville prévoit trois
02/07/2025 16:45 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:17%Budget
le produit fiscal supplémentaire pour obtenir, en 2021, une compensation financière à l’euro près. Seule exception à cette suppression de la taxe d’habitation, celle portant sur les résidences secondaires
02/07/2025 16:45 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:41%Le logement social à Pantin
se déroule la commission, représentant d'Est Ensemble. C’est la commission d'attribution, et elle seule, qui prend la décision finale d’attribution du logement. Sa décision est souveraine. Les critères
02/07/2025 16:45 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:69%Maison de l'emploi
services publics de l’emploi, associations et organismes d’appui à la création d’entreprise, dans un seul et même but : venir en aide et conseiller les demandeurs d’emplois, salariés et entreprises. À qui
02/07/2025 16:45 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:48%Copie conforme, certification et législation de documents
de commerce et d’industrie (CCI), • les copies d’actes judiciaires ou authentiques relèvent de la seule compétence des greffes de tribunaux ou des officiers ministériels (notaires, huissiers par exemple
02/07/2025 16:45 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:50%Recensement citoyen
devrez effectuer la démarche vous-même. • Si vous êtes mineur(e), vous pouvez effectuer cette démarche seul(e). Vos parents peuvent également effectuer cette démarche à votre place. • L’attestation de recensement
02/07/2025 16:45 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:57%Archives et patrimoine
correspondance est uniquement possible pour les actes non accessibles sur le portail. Elles seront seulement traitées par courriel ou par voie postale et non par téléphone. En ligne Le Portail Archives et
02/07/2025 16:45 - sortir.pantin.fr
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Pertinence:62%Artothèque
an, une soirée pour choisir une œuvre Les dates sont annoncées sur sortir.pantin.fr Emprunt d’une seule œuvre à la fois La demande de prêt ne se fait que le temps de la soirée Durée du prêt 5 mois Emprunt
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Pertinence:20%Communiqué de presse
dans les plus brefs délais. 28 janvier 2022 / Crack à la Villette – Quatre Chemins : il n’y a qu’un seul responsable : le gouvernement ! Après quatre mois de rassemblements et de manifestations, Bertrand
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