Recherche avancée
Résultats 1 à 2 sur 2 au total
Pages
Pertinence:100%Énergie solaire
toiture : le toit de mon habitation a-t-il un potentiel de production d’énergie solaire ? Combien coûte une installation ? À quel artisan m’adresser ? Quels gains puis-je escompter ? Cet outil apporte des
04/03/2025 11:30 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:75%Taxes liées au permis de construire
peut pas dépasser 30 % de la part du coût d'acquisition et d'aménagement, correspondant à la charge foncière (coût d'acquisition du terrain d'assiette », les « coûts d'aménagement du terrain permettant [...] d'impact, la RAP est calculée par application d'un taux au m² indexé chaque année sur l'indice du coût de la construction publié chaque trimestre par l'Insee. Le taux est de 0,54 € m² en 2018. Exemple [...] le passage d'un terrain brut à un terrain constructible, et coûts de démolition totale ou partielle de l'immeuble bâti). En cas de demande de permis de construire Pour les constructions nécessitant une
04/03/2025 11:30 - pratique.pantin.fr
Recherche affinée par
Affiner la recherche
Date de publication