Recherche avancée
Résultats 1 à 3 sur 3 au total
Pages
Pertinence:100%Calcul du quotient familial
nécessité pour les deux parents de faire un calcul de quotient, en cas d’enfant confié : jugement statuant sur la garde de l’enfant, Autres justificatifs éventuellement (pension de retraite...) Faire calculer
04/03/2025 11:30 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:69%Inscription en élémentaire
main courante indiquant qu’un des conjoints a quitté le domicile. En cas d’enfant confié : jugement statuant sur la garde de l’enfant. Déposer le dossier de pré-inscription En ligne sur mesdemarches.pantin
06/04/2025 23:00 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:59%Inscription en maternelle
main courante indiquant qu’un des conjoints a quitté le domicile. En cas d’enfant confié : jugement statuant sur la garde de l’enfant. Justificatifs de ressources pour une inscription en toute petite section
06/04/2025 23:00 - pratique.pantin.fr
Recherche affinée par
Affiner la recherche
Date de publication