Recherche avancée
Résultats 1 à 16 sur 16 au total
Pages
Pertinence:100%Pic de pollution
organiques volatils (outils à moteur thermique, solvants, vernis, colles, peintures…). Pour le secteur industriel, certaines installations classées pour la protection de l’environnement font l’objet de prescriptions [...] d’autorisation en cas de déclenchement de la procédure d’alerte pollution. Pour les émetteurs industriels, s’assurer du bon fonctionnement des dispositifs de traitement des rejets composés organiques volatils
04/03/2025 11:30 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:100%Sheds
d'art contemporain et un lieu dédié à la petite enfance, antenne de La Manufacture. Ce bâtiment industriel, dont les murs en briques ont été gardés et restaurés, se divise en deux espaces. D'un côté, une
04/03/2025 11:30 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:88%Énergie solaire
solaire d’un bâtiment. Cet outil s'adresse aux professionnels (opérateur immobilier, bailleur, industriel, fabricant de matériel photovoltaïque), aux collectivités comme aux particuliers. Il permet de
04/03/2025 11:30 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:83%Lycées
que : hôtellerie, techniques de la musique et de la danse (TMD), ou sciences et technologies industrielles (STI2D), de la gestion (STG), de laboratoire (STL), de la santé et du social (ST2S), de l’agronomie [...] reteil.fr • Site web du lycée Lucie Aubrac 2 bacs technologiques : sciences et technologies industrielles «Développement durable» (STI 2D), sciences et technologies de la santé et du social (STI 2S).
04/03/2025 11:30 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:70%Hôtel de ville et mairies annexes
et ses parois de verre. Le métal est l’autre matériau dominant qui donne au lieu un cachet néo-industriel. L’ensemble des services s’y répartit sur 5 niveaux, le 6ème étage accueillant une salle imposante
04/03/2025 11:30 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:70%Copie conforme, certification et législation de documents
faites par la D.D.A.S.S. Les certifications d'actes sous seing privé à caractère commercial ou industriel qui sont faites à la chambre de commerce et d'industrie (CCI). Les copies d'actes judiciaires ou
04/03/2025 11:30 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:67%Architecture et patrimoine
environnement urbain Juin 2007 PDF - 2,7 Mo Télécharger (2,7 Mo) Architecture et patrimoine Territoire industriels et ferroviaires Octobre 2006 PDF - 1,9 Mo Télécharger (1,9 Mo) Architecture et patrimoine L'ar
04/03/2025 11:30 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:59%Risques naturels et technologiques
affaissements, effondrements de terrain mais aussi risques de canicule ou bien encore risques industriels ou de transports de matières dangereuses. Ce guide, le DICRIM (Document d'Information Communal
04/03/2025 11:30 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:59%Qualité de l'air et nuisances sonores
infrastructures de transports (routes, voies ferrées, aéroports) et aux grandes installations industrielles. Cette directive s'applique dans les agglomérations de plus de 100 000 habitants et prévoit, dans
04/03/2025 11:30 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:57%Collèges
’aptitude professionnelle (CAP), formant des ouvriers et employés qualifiés dans les secteurs industriels, commerciaux et des services. L’admission ou décision d’affectation est prononcée par l’inspecteur
04/03/2025 11:30 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:51%Meublés de tourisme
locatifs, soumis à l 'impôt sur le revenu , à l’administration fiscale, en tant que bénéfices industriels et commerciaux (BIC). Le classement, une démarche facultative Valable 4 ans, le classement en meublé
04/03/2025 11:30 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:40%Plan Local d'Urbanisme (PLU)
vise à : améliorer la qualité architecturale des constructions permettre la mutation de sites industriels recréer une dynamique de centre ville permettre le renouvellement urbain du quartier des Courtillières
04/03/2025 11:30 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:40%Budget
pour Pantin la division par deux de la taxe sur le foncier bâti des entreprises industrielles. Les établissements industriels représentant 6 % de la TFB, cette mesure entraîne une perte de produit fiscal
04/03/2025 11:30 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:36%Aides aux entreprises
classé comme ZFU-TE. Les entreprises quel que soit leur régime d’imposition qui créent une activité industrielle, commerciale, artisanale ou libérale et embauchent une main-d'œuvre locale peuvent bénéficier
04/03/2025 11:30 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:36%Taxes liées au permis de construire
ou d'associations de loi 1901 ; les bureaux de moins de 1 000 m² dépendant d'un établissement industriel ; les bureaux faisant partie d'un local principal d'habitation ; les locaux situés en zone franche [...] public, et appartenant à l'État, aux collectivités territoriales ou aux établissements publics ni industriels ni commerciaux ; les locaux des associations reconnues d'utilité publique ; les aires de stationnement
04/03/2025 11:30 - pratique.pantin.fr
Publications
Pertinence:37%Territoire industriels et ferroviaires Octobre 2006
21/04/2023 15:09 - pratique.pantin.fr
Recherche affinée par
Affiner la recherche
Date de publication