Recherche avancée
Résultats 1 à 9 sur 9 au total
Pages
Pertinence:100%Surveillance parcs et jardins
déranger. Nouvelle réglementation concernant les aires de jeux Depuis le 1er juillet 2015, il est strictement interdit de fumer dans les aires de jeux. Ce nouveau texte doit permettre de lutter contre les
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:74%Demande de passeport en urgence
collègue gravement accidenté sur le lien de la mission. (Condidtions d'examen des justificatifs strictes) Ce passeport est valide seulement 1 an. La démarche s’effectue auprès du pôle État civil, Élections
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:71%Mentions légales
reproduction, sur un support papier ou informatique, des sites est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales [...] contenus qui les composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la Ville de Pantin, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon. Liens hypertextes La Ville de Pantin autorise tout
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:60%Politique de gestion des données personnelles
de l’intéressé(e). Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données). Vous trouverez ci-dessous un tableau récapitulatif des formulaires
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:53%Modes d'accueil collectif
l'éveil et le développement des enfants accueillis, dans le respect du rythme de chacun. Des normes strictes de sécurité et d'hygiène ainsi qu’un taux d'encadrement réglementaires sont fixés pour ces lieux
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:50%Meublés de tourisme
limite de 120 jours par an, sans déclaration préalable. N.B : La location meublée touristique est strictement interdite dans les logements du parc social. Le locataire s’expose à la résiliation du bail en
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:39%Plan Local d'Urbanisme (PLU)
sols (permis de construire, déclaration préalable de travaux, etc...). Le PLU répond à des normes strictes d’élaboration et de présentation fixées par le Code de l’urbanisme. Le PLU comprend trois parties
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Aller plus loin
Pertinence:72%La technologie vole au secours des arbres
21/04/2023 15:09 - pratique.pantin.fr
Aller plus loin
Pertinence:63%Sale temps pour les rats
21/04/2023 15:09 - pratique.pantin.fr
Recherche affinée par
Affiner la recherche
Date de publication