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Résultats 1 à 25 sur 144 au total
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Pertinence:20%Les messages du Maire
ins à Pantin est situé à moins de 50 mètres de ce campement. Cette décision est absurde. Elle ne règle pas le problème des consommateurs de crack, elle le déplace. Cette décision est honteuse. Elle nie [...] nos déplacements et nos interactions. Le port du masque et les gestes barrières doivent rester la règle. Je renouvelle toute ma reconnaissance et mon soutien au personnel soignant qui nous permettra de [...] Civile et le Secours Populaire. Pour vous protéger, et puisque les gestes barrières doivent rester la règle pour quelques temps encore, à partir de lundi la 4ème distribution de masques en tissu débutera dans
28/01/2025 13:12 - www.pantin.fr
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Pertinence:84%La ville recrute
Organisée selon les règles propres à la fonction publique territoriale, la mairie de Pantin emploie près de 1800 agents, fonctionnaires et contractuels, à temps plein ou partiel. La mairie propose des
28/01/2025 13:12 - www.pantin.fr
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Pertinence:84%Actes administratifs et arrêtés
L'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 modifie les règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par des collectivités territoriales. Cette règlementation s'applique,
28/01/2025 13:12 - www.pantin.fr
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Pertinence:91%Conseil municipal
Séances du Conseil municipal Règlement intérieur du Conseil municipal Conseils municipaux retransmis en vidéo
28/01/2025 13:12 - www.pantin.fr
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Pertinence:29%Séances du Conseil municipal
juillet 2022 Le recueil des actes administratifs rassemble les actes réglementaires (actes édictant des règles de portée générale et impersonnelle) pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs, dans
28/01/2025 13:12 - www.pantin.fr
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Pertinence:92%Règlement intérieur du Conseil municipal
Télécharger le règlement intérieur du conseil municipal.
28/01/2025 13:12 - www.pantin.fr
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Pertinence:11%Équipe municipale
démêler et de régler les dysfonctionnements. « Aux Courtillières, j’ai envie de créer un lien solide avec les habitants. Je vais ouvrir une permanence pour rencontrer les Pantinois et régler les problèmes
28/01/2025 13:12 - www.pantin.fr
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Pertinence:67%Plan du site
messages du Maire Hôtel de ville et mairies annexes Conseil municipal Séances du Conseil municipal Règlement intérieur du Conseil municipal Conseils municipaux retransmis en vidéo Actes administratifs et arrêtés
28/01/2025 13:12 - www.pantin.fr
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Pertinence:62%Dans la presse
France Bleu Paris 23 septembre 2022 Crack à Paris : le maire de Pantin demande de l'aide à l'Etat pour régler le problème RMC 23 septembre 2022 Camp du crack : le maire de Pantin se sent "abandonné", "il se
28/01/2025 13:12 - www.pantin.fr
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Pertinence:80%Mairie de Pantin
messages du Maire Hôtel de ville et mairies annexes Conseil municipal Séances du Conseil municipal Règlement intérieur du Conseil municipal Conseils municipaux retransmis en vidéo Actes administratifs et arrêtés
28/01/2025 13:12 - www.pantin.fr
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Pertinence:37%Mentions légales
stratis.fr Solution de gestion de contenu (CMS open source) TYPO 3 Données personnelles Le nouveau Règlement Européen sur la Protection des Données Personnelles (RGPD) est entré en application le 25 mai 2018
28/01/2025 13:12 - www.pantin.fr
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Pertinence:68%Politique de gestion des données personnelles
collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site pantin.fr, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Délégué à la [...] déclaration préalable à la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil). Au tire du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés, nous avons mis
28/01/2025 13:12 - www.pantin.fr
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Pertinence:31%Ludothèques
pour une durée de 14 jours (renouvelable) moyennant une cotisation de 3 euros par mois par famille à régler sur place lors de l'emprunt. Ludothèque Scandicci Inaugurée en 1981, la ludothèque Scandicci pro
28/01/2025 13:14 - sortir.pantin.fr
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Pertinence:62%Dans la presse
France Bleu Paris 23 septembre 2022 Crack à Paris : le maire de Pantin demande de l'aide à l'Etat pour régler le problème RMC 23 septembre 2022 Camp du crack : le maire de Pantin se sent "abandonné", "il se
28/01/2025 13:14 - sortir.pantin.fr
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Pertinence:34%La saison culturelle
être disponibles, sur les lieux de représentation, 45 minutes avant le début du spectacle. *Le règlement s’effectue par carte bancaire, espèces, chèques vacances ou chèques à l'ordre du Trésor Public.
28/01/2025 13:14 - sortir.pantin.fr
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Pertinence:37%Mentions légales
stratis.fr Solution de gestion de contenu (CMS open source) TYPO 3 Données personnelles Le nouveau Règlement Européen sur la Protection des Données Personnelles (RGPD) est entré en application le 25 mai 2018
28/01/2025 13:14 - sortir.pantin.fr
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Pertinence:68%Politique de gestion des données personnelles
collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site pantin.fr, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Délégué à la [...] déclaration préalable à la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil). Au tire du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés, nous avons mis
28/01/2025 13:14 - sortir.pantin.fr
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Pertinence:56%Permis de végétaliser
du permis. Toute plantation sans autorisation peut faire l’objet d’une destruction. Télécharger Reglement-permis-vegetaliser-2017 PDF 563,7 Ko Localiser Localiser Sélection de la vue © OpenStreetMap co
20/02/2025 12:58 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:63%Demander une autorisation d’ouverture d'une ERP au public
capacité d'accueil, et par type, en fonction de la nature de leur exploitation, pour l'application du règlement de sécurité incendie. Plus d'information sur entreprendre.service-public.fr Les procédures d’a
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:86%Faire des travaux intérieurs
imposé) une notice de sécurité (modèle non imposé) les demandes de dérogations éventuelles aux règles d'accessibilité aux personnes handicapées Dans les ERP situés dans un cadre bâti existant, la mise [...] voire impossible, à mettre en œuvre. Il est possible alors d’obtenir une ou des dérogations aux règles d’accessibilité seulement s’il existe une impossibilité technique, des contraintes liées à la co [...] Seine-Saint-Denis une notice de sécurité (modèle non imposé) les demandes de dérogation éventuelles aux règles de sécurité incendie un jeu de plans avec orientation et échelle adaptée (situation, cadastre, masse
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:71%Meublés de tourisme
préalable, de vérifier la conformité à certaines règles de droit privé : Si vous êtes en copropriété, la location en meublé touristique doit être conforme au règlement de copropriété. La présence d’une clause [...] auprès de l'hébergé et reversée à la Ville. Plus d’infos sur la taxe de séjour Télécharger le règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:44%Installer une enseigne, une publicité ou une pré-enseigne
être demandée en mairie pour vérifier la conformité du dispositif au code de l'environnement et au règlement communal. Faire une déclaration préalable à l'installation d'une publicité ou d'une préenseigne
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:47%Célébration de mariage civil
juridique solennel par lequel deux personnes établissent, entre elles, une union dont la loi civile règle impérativement les conditions, les effets et la dissolution. Le mariage est célébré, au choix des
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:56%Taxe de séjour
l’intermédiaire de ces plateformes en ligne : la taxe de séjour est collectée par le propriétaire qui la règlera au Trésor public. ► Créer un espace hébergeur et déclarer la taxe de séjour sur taxedesejour.pantin
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:86%Urbanisme
au permis de construire Plan Local d'Urbanisme (PLU) Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) Règlement local de publicité intercommunal (RLPI)
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
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