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présents sur le Site sont la propriété exclusive de la Ville de Pantin. En vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, ces éléments sont protégés par le droit d’auteur, toute reproduction [...] Conformément au droit public de la propriété intellectuelle et notamment selon l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les « documents officiels » sont librement réutilisables : Les dé [...] la propriété de la Ville Pantin, qui en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées
28/01/2025 13:27 - citoyen.pantin.fr
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Pertinence:34%Plan Climat
scolarisés à Pantin entrent au collège en ayant été sensibilisés à l’usage du vélo et aux règles du code de la route, déploiement du plan vélo… Sensibiliser les Pantinoises et les Pantinois aux enjeux de
28/01/2025 13:27 - citoyen.pantin.fr
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Pertinence:30%Chartes & labels
du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures modifie le code civil en qualifiant les animaux comme des êtres doués de sensibilité : Art. 515-14. – « Les animaux
18/02/2025 11:09 - citoyen.pantin.fr
Ils font Pantin
Pertinence:64%Sophie COMTE
En consultant le web, on picore, en lisant un magazine papier, on explore !
22/10/2024 16:38 - citoyen.pantin.fr
Ils font Pantin
Pertinence:64%Diogou DRAMÉ
Je suis très attachée à la Seine-Saint-Denis et en particulier à Pantin qui est pionnière dans l’écoresponsabilité.
22/10/2024 16:26 - citoyen.pantin.fr
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