Recherche avancée
Résultats 1 à 25 sur 25 au total
Pages
Pertinence:100%Autorisations - vie commerciale
spéciale, toute la nuit aux dates suivantes : du 21 au 22 juin du 13 au 14 juillet du 14 au 15 juillet du 24 au 25 décembre du 31 décembre au 1 er janvier En dehors de ces dates, les exploitants de débits [...] ponctuel doit être adressée par courrier au Maire au moins 1 mois avant la date de la manifestation en indiquant le lieu, la date et la raison d'ouverture. L'autorisation de fermeture tardive exceptionnelle [...] et accompagnée du bail commercial, doit être adressée en 4 exemplaires : Sur place contre récépissé daté à l’adresse suivante : Centre administratif 84/88 avenue du Général-Leclerc 93500 Pantin Par courrier
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:99%Artothèque
Pantin, le FMAC-P, conservait 65 œuvres, en 2021, il comporte 340 œuvres dont 45 anciennes (certaines datant du début du 17e siècle). Le fonds d'art contemporain se compose de peintures, de sculptures, de [...] par l’emprunteur. Ce qu'il faut retenir : Deux fois par an, une soirée pour choisir une œuvre Les dates sont annoncées sur sortir.pantin.fr Emprunt d’une seule œuvre à la fois La demande de prêt ne se fait
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:97%Changement de nom de famille (majeur)
filiation et de l’absence d’un précédent changement de nom : la copie intégrale de mon acte de naissance datant de moins de 3 mois si mon acte de naissance est détenu par un officier de l’état civil français ou [...] d’acte de naissance délivré par l’Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) et datant de moins de 3 mois si je suis réfugié, apatride ou bénéficiaire de la protection subsidiaire ; si [...] enfants et de leur actes de mariage si leur union n’est pas dissoute. Ces actes de l’état civil doivent dater de moins de trois mois, sauf s’il s’agit d’actes étrangers. Étape 2 : je dépose mon dossier complet
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:97%LUI : inscription crèche
transmettre dès la naissance), Un justificatif de domicile , datant de moins de trois mois, Un justificatif de la situation socio-professionnelle , datant de moins de trois mois (justificatifs de revenus, contrat [...] par enfant en commission, à raison d'un seul passage par année civile. Calendrier des commissions Date de naissance Période d'inscription Réponse de la commission Printemps 2025 Du 1er janvier 2023 au
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:90%Circuits courts
confitures, farines, légumineuses, fromage, yaourts, œufs, boissons. L’adhésion est obligatoire. Lieux, dates et heures de distribution : 28, quai de l'Aisne, Samedi de 11h30 à 14h 4 rue Lakanal, Mardi de 17h30 [...] Écobul, Poiscaille) et des partenaires publics (dont la Ville de Pantin et Est Ensemble). Lieux, dates et horaires d'ouverture : 209, avenue Jean-Lolive (côté Biocoop) et 32, rue de l’Ancien-Canal (côté
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:86%Inscription dans les structures jeunesse
Elle peut se faire à tout moment et est valable pour l’année scolaire en cours, à compter de la date d’inscription. Combien coûte l’inscription ? L’inscription dans une antenne jeunesse coûte 1€ par
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:83%Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)
ouverte à tous s’est tenue du 9 mai au 4 juillet 2022 comme prévu par la délibération n°2022-03-29-08 en date du 29 mars 2022. Lors du Conseil de Territoire du 27 septembre 2022, le bilan de la concertation a [...] s’est déroulée du 20 février au 22 mars 2023. Le commissaire enquêteur a communiqué son rapport en date du 5 mai 2023. Il a émis un avis favorable sur le projet de modification n°2 assorti de 4 réserves
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:79%Demande d'acte de mariage
l'extrait avec filiation comportent des informations sur la personne concernée par l'acte (nom, prénoms, date et lieu de naissance), des informations sur ses parents et les mentions marginales lorsqu'elles existent
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:76%Séjours 6-17 ans
2025. Les préinscriptions se font pour chacune des saisons et dans des temporalités spécifiques. Dates de préinscriptions : • Pour les séjours hiver : du 2 décembre au 14 décembre 2024 • Pour les séjours [...] alliant sport, découverte et détente. ⇒ Découvrir les séjours été 2025 Attention : changement de dates pour le séjour Cors'Aquatique ⇒ Se préinscrire du 1er mars au 14 mars 2025 Forum vacances Pour les
12/02/2025 14:12 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:75%Demande d'acte de naissance
l'extrait avec filiation comportent des informations sur la personne concernée par l'acte (nom, prénoms, date et lieu de naissance), des informations sur ses parents et les mentions marginales lorsqu'elles existent
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:75%Livret de famille
inscrire sur le livret. Au dépôt de la demande, il faut impérativement connaître les : nom, prénom, date de naissance, lieu de naissance de l'ensemble des personnes devant figurer sur le livret de famille
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:68%Changement de prénom
(originaux et copies) : Pour justifier de mon identité et de ma résidence : Un acte de naissance datant de moins de 3 mois. Une pièce d'identité originale en cours de validité. Un justificatif de domicile
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:68%Inscription et paiement
droit à l’image (majeur/ mineur). Pour les résidents de la Seine-Saint-Denis Justificatif de domicile datant de moins de 3 mois, Attestation d’assurance individuelle responsabilité civile, Dernière facture
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:57%Ciné 104
16h, et les samedis, à 18h et à 20h Pour consulter les films à l'afiche : site du Ciné 104 Les dates clefs du Ciné 104 1850 : l’immeuble du 104 rue de Paris, actuelle avenue Jean-Lolive, devient la mairie
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:57%Bourse au projet
antennes jeunesse, mission locale… Les projets non recevables : Projets déjà entamés et/ou réalisés à la date limite de dépôt du dossier. Projets à but lucratif ou commercial. Projets faisant partie du cursus
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:57%Taxes liées au permis de construire
des locaux dans le cas des exploitations agricoles. La taxe est exigible au taux applicable à la date de : la délivrance de l'autorisation de construire ou d'aménager, ou du permis modificatif ; la naissance [...] ait un impact sur le sous-sol (quel que soit sa profondeur). Le fait générateur de la RAP est à la date : de la délivrance de l'autorisation de construire ou d'aménager, ou du permis modificatif ; de la [...] due par le propriétaire des locaux ou par le titulaire d'un droit réel portant sur ces locaux à la date du fait générateur qui est : la délivrance du permis de construire ; la déclaration préalable ou
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:55%Vote par procuration
Numéro National d’Électeur du mandant Renseignements sur le mandataire : - Nom de naissance, prénom. - Date de naissance. - Le Numéro National d’Électeur (NNE) Attention : le mandant doit également connaître
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:55%Inscription et paiement
en cours d'année. Pour être valable, ce formulaire doit être déposé au minimum 10 jours avant la date d’effet. En ligne sur mesdemarches.pantin.fr Au centre administratif Télécharger le formulaire de
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:55%À vélo
subvention à la Ville. La demande d'aide doit intervenir au plus tard six mois après la date d'achat, la date de facture faisant foi. Le nombre d'aides par personne est limité à une tous les 3 ans. Dans
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:55%Crit'Air
circulation dans la zone en cause, pendant une période comprise entre trois et cinq ans suivant la date à laquelle cette interdiction est entrée en vigueur. La durée pendant laquelle il est fait exception [...] 24h attribué , il doit obligatoirement déclarer, au moins 24h avant la période sollicitée , chaque date à laquelle il souhaite utiliser le véhicule concerné pour circuler au sein du périmètre de la ZFE
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:51%Exercer sur un marché pantinois
formulaire de demande de place « L’invité des marchés » présentant le projet poursuivi dûment rempli, daté et signé ; l’attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle de la structure demandeuse
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:49%Plan Grand Froid
s des Pantinois Chaque année, une distribution de sel est organisée par la ville. Les détails et dates sont annoncés dans le magazine Canal d'octobre et/ou de novembre, accessible sur le site internet
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:49%Neige et verglas
s des Pantinois Chaque année, une distribution de sel est organisée par la ville. Les détails et dates sont annoncés dans le magazine Canal d'octobre et/ou de novembre, accessible sur le site internet
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:39%Plan Local d'Urbanisme (PLU)
évolutif, il peut être à nouveau modifié au cours des années à venir, voir révisé. Les principales dates 2020 Depuis le 27 mars 2020, le PLUi d’Est Ensemble remplace les Plans Locaux d’Urbanisme des 9 communes
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:37%Séances du Conseil municipal
L'ordre du jour est publié cinq jours francs avant la date de la prochaine séance. Chaque séance du Conseil municipal donne lieu au vote de délibérations qui sont ensuite consignées dans des documents
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Recherche affinée par
Affiner la recherche
Date de publication