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Résultats 51 à 64 sur 64 au total
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Pertinence:37%Calcul du quotient familial
d'hébergement, dernière quittance de loyer ainsi qu'un document officiel à votre nom à cette adresse datant de moins de 3 mois, avis d'imposition, attestation CAF, attestation sécurité social, ou CMU ou AME
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
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d'hébergement, dernière quittance de loyer ainsi qu'un document officiel à votre nom à cette adresse datant de moins de 3 mois, avis d'imposition, attestation CAF, attestation sécurité social, ou CMU ou AME
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d'hébergement, dernière quittance de loyer ainsi qu'un document officiel à votre nom à cette adresse datant de moins de 3 mois, avis d'imposition, attestation CAF, attestation sécurité social, ou CMU ou AME
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Pertinence:37%Mentions légales
ns et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication. Droits d'auteurs Les présents sites sont la propriété de la Ville Pantin, qui en est
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:37%Carte nationale d'identité (majeur)
validité de 10 ans pour un majeur. Toute carte délivrée entre 2004 et 2013 reste valide 5 ans après la date d'expiration indiquée au verso. La demande peut être réalisée dans la ville de son choix à condition
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:31%Plan Local d'Urbanisme (PLU)
évolutif, il peut être à nouveau modifié au cours des années à venir, voir révisé. Les principales dates 2020 Depuis le 27 mars 2020, le PLUi d’Est Ensemble remplace les Plans Locaux d’Urbanisme des 9 communes
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:31%Rôle et fonctionnement d'une maison de quartier
fonctionnement de la structure. Il est ouvert à tous les habitants sur la base du volontariat. Les dates des réunions du conseil de maison sont propres à chaque maison de quartier et disponibles dans chacune
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:29%Séances du Conseil municipal
L'ordre du jour est publié cinq jours francs avant la date de la prochaine séance. Chaque séance du Conseil municipal donne lieu au vote de délibérations qui sont ensuite consignées dans des documents
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:29%Cimetière communal
dans son enceinte. Effectuer des recherches généalogiques Les registres du cimetière, dont le premier date de 1876, sont disponibles en consultation. Le Pôle Population et Funéraire est là pour aider dans
29/01/2025 15:56 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:28%Aides aux entreprises
d’attestation de domiciliation en ZFU/QPV je joins les pièces suivantes : Extrait du K-bis de la société (datant de moins de 3 mois) Copie du bail commercial Justificatif de domiciliation de l'entreprise (Quittance
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:28%Démolir, construire, transformer ou ravaler
vais a été approuvé le 10 juillet 2023 par arrêté préfectoral n° 2023-1954 du 10 juillet 2023. La date d'opposabilité du PPRMT de Pantin, Les Lilas et Le Pré-Saint-Gervais a été fixée au 17 août 2023.
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:3%Accessibilité
Accessibilité Ce site tente d'être accessible pour le plus grand nombre, toutefois si vous rencontrez des difficultés n'hésitez pas à nous le faire savoir via notre formulaire de contact . Taille d’a
28/01/2025 13:14 - pratique.pantin.fr
Aller plus loin
Pertinence:57%Quand louer rime avec qualité et tranquillité
21/04/2023 15:09 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:53%Le privé plus incité
21/04/2023 15:09 - pratique.pantin.fr
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