Recherche avancée
Résultats 1 à 4 sur 4 au total
Pages
Pertinence:100%Informations pratiques
Prendre contact avec le délégué à la protection des données (DPO) Mentions légales Politique de gestion des données personnelles Accessibilité Plan du site
28/01/2025 13:27 - citoyen.pantin.fr
Pages
Pertinence:81%Plan du site
Informations pratiques Prendre contact avec le délégué à la protection des données (DPO) Mentions légales Politique de gestion des données personnelles Accessibilité
28/01/2025 13:27 - citoyen.pantin.fr
Pages
Pertinence:53%Politique de gestion des données personnelles
les données à caractère personnel lorsqu’elles ne sont plus utiles et dans la limite de la durée légale de conservation, sauf demande exprès de la part de l’intéressé(e). Chaque formulaire ou téléservice
28/01/2025 13:27 - citoyen.pantin.fr
Pages
Pertinence:26%Mentions légales
Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, le site pantin.fr est édité par la Ville de Pantin. L’hébergement
28/01/2025 13:27 - citoyen.pantin.fr
Recherche affinée par
Affiner la recherche
Date de publication